Marque enregistrée - Marque en vigueur

Demeures de Bourgogne
Demeures de Saône, SCIC

Numéro de dépôt :
4300251
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2026
Demeures de Bourgogne de Demeures de Saône

Présentation de la marque Demeures de Bourgogne

Déposée le 19 septembre 2016 par Demeures de Saône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Demeures de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est Demeures de Saône, SCIC domicilié(e) 220 Rue du Km 400 - 71000 - MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMEURES DE SAONE, M. CORBET EDOUARD domicilié(e) 220 RUE DU KM 400 - 71000 - MACON - France.

La marque Demeures de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Demeures de Bourgogne arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

Demeures de Saône a également déposé les autres marques suivantes : Demeures de Saône , Demeures de Franche Comté , DEMEURES DE FRANCHE-COMTE , DEMEURES ACCESS , DEMEURES DE BOURGOGNE


Demeures de Saône, SCIC - 220 Rue du Km 400 - 71000 - MACON - France


DEMEURES DE SAONE, M. CORBET EDOUARD - 220 RUE DU KM 400 - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds ;

Conseils en construction ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.